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Créer une LLC aux USA

Créer une LLC aux USA est le meilleur choix pour un non résident. Il existe quatre principaux types d’entités aux USA : La LLC, La S-Corp, La C-Corp et les associations.
La LLC (Liability Limited Company) est l’un des types d’entités commerciales les plus populaires. Il convient parfaitement aux petites structures, aux startups et aux non-résidents.

 

Pour plusieurs raisons : La création de la LLC est rapide et peu onéreuse, sa gestion est souple et sa fiscalité est très avantageuse.

Les avantages d'une LLC aux USA

0% d'imposition

0% d'imposition

Pas d'impôts fédérales sur les revenus effectués hors des Etats Unis.

Pas de Comptabilité

Pas de Comptabilité

Aucune comptabilité annuel à tenir ni à présenter, un simple rapport annuel.

LLC USA non Résident

➡️ La Définition “ETBUS”

Les États-Unis accordent un traitement fiscal particulier aux revenus des entreprises détenues par des étrangers non-résidents appelés les « non-resident aliens » ou plus communément « NRA ».

 

Ainsi les revenus réalisés par une LLC détenue par un NRA (Non Résident) ne seront soumis à l’impôt américain que si l’entrepreneur est « Engaged in a Trade or Business in the United States » nOn utilise alors l’acronyme ETBUS.

 

Comme le définit juridiquement et simplement l’IRS of Department of Treasury -> Business Activities

➡️ LLC Non Résidente est No ETBUS !

Une LLC est une structure hybride entre la Partnership (société de personnes) et la Corporation (SA). Les autorités fiscales américaines établissent qu’une « limited liability company » LLC aux USA détenue par un non résident n’est pas soumis à  l’application de l’impôt américain. Elle est alors considérée comme « Disregarded entity ».

 

Ainsi, si la LLC n’a aucune sources de revenus aux Etats-Unis et que le dirigeant n’est pas établi fiscalement aux USA ou de nationalité américaine. La LLC exempté d’impôts aux Etats-Unis car considéré comme NO ETBUS.

 

Certains Etats américains sont favorisés pour la création d’une LLC aux USA, par facilité de gestion, sa souplesse administrative et confidentialité. Ces etats à privilégier sont La Floride, Le New Mexico, le Wyoming, La Californie, New York, le Dakota du Sud et le Delaware.

Creer une LLC aux Etats Unis (La Fiscalité)

La Fiscalité aux USA

Il existe plusieurs types d’impôts et taxes applicables aux USA. Certaines sont pratiqués au niveau Fédéral (sur tout les Etats) comme l’Income Tax, d’autres appliqués au niveau de l’Etat comme le State Tax (Impôts d’Etats) et la Sale Tax (La Taxe de Vente).

 

Certains états n’appliquent pas d’imposition sur le revenu d’état (Comme  l’Alaska, la Floride, le Nevada, le New Hampshire, le Dakota du Sud, le Tennessee, le Texas, Washington et le Wyoming) ou de Taxes sur les ventes ( Comme l’Alaska, Delaware, Montana, New Hampshire et l’Oregon)

 

Créer une LLC aux USA en tant que non résident vous permet de ne pas être imposés aux différentes Taxes et Impositions américaines (A condition de ne pas être ETBUS).

Income Federal Tax (FIT) – Impôt Fédéral

L’impôt fédéral américain sur le revenu est un impôt prélevé par l’Internal Revenue Service (IRS) sur les revenus annuels des particuliers, des sociétés, des fiducies et d’autres entités juridiques. L’impôt fédéral sur le revenu s’applique à toutes les formes de revenus qui composent le revenu imposable d’un contribuable.

 

Une LLC “résidente” considéré comme ETBUS, est soumis à l’Income Tax.

 

Le barème de l’income Tax est progressif allant de 10% pour un revenu annuel de 10 275 $ à 37% pour un revenu annuel de 539 900 $.

 

Taux d’imposition Revenus Imposables
10 % 0$ à 10 275$
12 % 10 246$ à 41 775$
22 % 41 776$ à 89 075$
24 % 89 076$ à 170 050$
32 % 170 051$ à 215 950$
35 % 216 951$ à  593 900$
37 % + de 539 000$

State Tax – Impôt d’Etat

La State Tax est impôt sur le revenu prélevé dans votre état de résidence (Les non résidents et étrangers n’y sont pas soumis). Il vient en addition de l’Income Federal Tax.

 

43 États prélèvent l’impôt d’état (State Tax) sur le revenu des particuliers. 40 Etats ont un impôt sur les revenus salariaux, tandis que le New Hampshire impose exclusivement les revenus de dividendes et que l’état de Washington impose uniquement les revenus de gains en capital des hauts revenus. 7 États ne prélèvent aucun impôt sur le revenu des particuliers.

 

Les Etats prélevant 0% d’imposition sur le revenu sont:  La Floride, Le Texas, Le Nevada, Le Wyoming, Le Dakota du Sud, Le Tennessee et Washington.

La Sales Tax – Taxe sur la Vente

 

Les LLC Non Résidente considéré Non ETBUS, ne sont pas soumis aux Sales Tax.

 

Les taxes de vente (Sales Tax) sont une forme de taxe à la consommation prélevée sur les ventes au détail de biens et de services.

Tous les États américains autres que l’Alaska, le Delaware, le Montana, le New Hampshire et l’Oregon perçoivent des taxes de vente à l’échelle de l’État, tout comme les localités de 38 États.

 

La  Sale Tax est fixée par chaque État et va de 0 % (Oregon, Alaska, Montana, New Hampshire, Nouveau-Mexique, et Delaware) à 8,75 % (Californie). La moyenne nationale est d’environ 6 %.

Créer une LLC aux USA ! Cas Pratiques ⤵️

ETBUS or not ETBUS ?

Dans les exemples suivants, 3 cas pratiques vous sont présentés selon votre profil fiscal.

Pour déterminer quel régime fiscal américain est lié à la situation si vous créer une LLC aux USA.

Vous ne résidez pas aux USA, vous n’êtes pas de nationalité Américaine et ne faites aucunes affaires aux Eats-Unis, Alors vous êtes considéré “NO-ETBUS”.

 

  • Votre LLC n’est pas soumises aux Taxes et Impositions américaines
  • Aucune comptabilité à tenir ou à présenter
  • Aucune déclaration fiscale (Sauf le Form 1040NR dont nous nous chargeons)

Si vous avez une activité régulière aux USA ou que vous résidez fiscalement aux Etats-Unis, vous avez 2 choix principaux comme Options Fiscales avec une LLC.
Partnership Taxation” imposé à L’Income Federal Tax et la Sate Tax ou “Corporation Taxation” imposé sur les bénéfices de la LLC aux taux de la Federal & State Income Tax.

 

➡️ Cliquez ici pour en savoir plus sur le site fédéral de l’IRS !

 

➡️ Choix Fiscal: Partnership Taxation

L’une des raisons pour lesquelles une LLC choisit d’être imposée comme une société de personnes est que les bénéfices de l’entreprise éviteraient d’être imposés deux fois. Les bénéfices de la société ne sont imposés qu’au niveau des membres et non au niveau de la société.
Ainsi en Partnership Taxation, l’imposition est basé sur l’Income Tax (0% à 37%) + Sate Tax (0% à 15%).
Si vous vivez ou vendez dans un état en particulier, il faut ajouter la Sake Tax (0% à 9%).

 

➡️ Choix Fiscal: Corporation Taxation

Si vous opter pour un option Fiscal de type S-Corp, votre LLC sera traité comme une société Corporation (Inc). Ainsi vous serez soumis à l’imposition sur les bénéfices de l’entreprise (Corporate Income Tax), l’impôt sur les sociétés est une taxe fédéral à 21%.
A cela il faut ajouter la State Corporate Tax, qui est l’impôt sur les bénéfices de l’état. Le taux est de 0% comme au Texas, Nevada, Wyoming, Dakota du Sud jusqu’à 11% comme en Californie, Pennsylvanie ou New Jersey.
Si vous vivez ou vendez dans un état en particulier, il faut ajouter la Sake Tax (0% à 9%).

 

A savoir qu’un non résident Américain ne peut pas être actionnaire d’une société de type S-Corp.

Comment créer une LLC aux USA ?

Pour Créer une LLC aux USA, United Centurion vous conseille et vous accompagne.

Notre cabinet se charge de l’intégralité des formalités société et bancaire, la gestion annuel et vous met à dispositions une dizaines d’options corporatives afin de mener à bien votre activité.
Nous conseillons à nos clients d’opter pour la forme juridique LLC pour la création de votre entreprise, car ce statut présente de nombreux avantages non négligeables.

 

Si vous voulez en savoir plus ou si vous avez besoin d’être accompagné dans la création de votre entreprise aux États-Unis, n’hésitez pas à contacter notre service client : chaque année, nous accompagnons de nombreux entrepreneurs pour Créer une LLC aux USA.

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